Tables nominatives

CLAMAMUS (Jean) [Seine]. -- Parle clans la discussion de l'interpellation de M. Roux-Freissineng sur les menées antifrançaises en Algérie [29 janvier], p. 63. -- Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Gautherot sur le complot communiste [2 février], p. 80, 81. -- Parle clans la discussion du projet de loi sur l'industrie du taxi [4 mars], p. 229. - Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif au statut légal des voyageurs et représentants de commerce [16 mars], p. 307. -- Parle sur les amendements de M. Pierre Chaumié et de M. Gaston Rogé à l'article 2; demande la suppression de l'article 29 M (même projet de loi) [18 mars], P. 324. -- Parle sur l'amendement de MM. Boully et Sénès à l'article unique du projet de loi portant modification au statut des agents de service des lycées [25mars], p. 406. -- Propose l'ordre du jour pur et simple à l'issue de la discussion de l'interpellation de M. Linyer (Situation du personnel municipal). Parle sur cet ordre du jour et le retire [25 mai], p. 480. Dépose des amendements à l'article 3 bis et avec M. Cachin, à l'article 14 du projet de loi portant amnistie. Parle sur ses amendements [17 juin], p. 667, 671. -- Parle dans la discussion générale du projet de loi relatif aux locaux d'habitation [30 juin], p. 728. -- Présente des observations dans la discussion de la proposition de loi portant réglementation des Halles centrales [30 novembre], p. 996; [2 décembre], p. 1016 et suiv.; [7 décembre], p. 1046. -- Dépose une demande d'ajournement de la discussion et des amendements sur des articles 1er et 2. Parle sur ses amendements (Halles centrales) [16 décembre], p. 1079 et suiv. -- Présente des observations (proposition de résolution de M. Lecourtier sur l'aménagement de la loi de quarante heures et l'aide à l'agriculture) [21 .décembre], p. 1153. -- Parle sur l'amendement de M. Fiancette à l'article 4 et sur celui de M. Raynaldy à l'article 5. Dépose, avec M. Cachin, des amendements aux articles 5 et 7 et parle sur ces amendements (Proposition de loi portant réglementation des Halles ^- centrales) [21 décembre], p. 1158, 1160, 1164, 1165. Parle sur l'amendement de MM. Sénès, Fourment, René Renoult à l'article 14; dépose, avec M. Cachin, des amendements ^. sur les articles 21, 40 et 46; parle sur ces amendements (Halles ^- centrales) [23 décembre], p. 1178, 1184, 1185, 1194, 1199. -- Reprend, avec M. Cachin, le texte voté par la Chambre des Députés aux articles 1er et 4 du projet de loi relatif aux locaux d'habitation. Dépose, avec M. Cachin, des amendements aux articles 2, 3, 5, 6, 7, 9, 10, 11. Parle sur ces amendements et demande, avec M. Cachin la suppression de l'article 7 bis de ce projet de loi [24 décembre], p. 1211 et suiv., 1216 et suiv. -- Dépose, avec M. Cachin, un contre-projet sur le projet de loi relatif aux baux commerciaux ,ou industriels. Parle sur ce contre-projet [24 décembre], p. 1224, 1226. Dépose avec M. Cachin un amendement à l'article 7 du projet de loi relatif aux locaux d'habitation. Parle sur cet amendement [31 décembre], p. 1451. Commissions : Administration générale, départementale et communale (2 février, JO p. 72) ; Travaux publics (2 février, JO p. 73). Question écrite : au ministre de l'intérieur : 3 février.