CHANTEMILLE. Allier. - Dépose son rapport, et en donne lecture, sur l'élection sénatoriale de M. Le Guay, du département du Puy de Dôme [27 juin] (A., t. II, p. 808 ; J.O., c.r., p. 808). - Membre d'une Commission (F. 17 ; J.O., p. 755).
CHANTEMILLE. Allier. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5756).