CHAMPLEBOUX (M. MICHEL) [Puy-de-Dôme].
Est nommé membre de la commission des affaires économiques et du plan [6 octobre 1960].
Dépôt législatif:
Rapport , fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant modification de l'article 8 de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz [19 juillet 1960] (n° 284).
Question orale :
M. Michel Champleboux demande à M . le ministre de l'industrie s'il est exact, selon certaines informations, qu'il serait envisagé de ramener progressivement, pour le bassin houiller d'Au-vergne. la quantité annuelle des extractions de 1.130.000 tonnes en 1960 à 600.000 tonnes en 1965, et, dans l'affirmative, lui demande : 1° si, parallèlement à ce projet, un plan précis a été établi pour régler le problème de l'utilisation de la main-d'oeuvre qui sera ainsi privée de travail ; 2° s'il est possible d'en connaître les principales dispositions, et notamment : a) en particulier celles envisagées pour garantir, sans transfert de population, le plein emploi de ces travailleurs ; b) en général, les mesures qu'il compte prendre pour régler le problème social et humain que posera une telle situation [7 juillet 1960] (n° 200). Réponse [18 octobre 1960] (p. 1267).
Interventions :
Projet de loi portant modification de l'article 8 de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisation de l'électricité et du gaz [21 juillet 1960]. - Discussion générale (p. 1052). - Discussion de l'article unique : prend la parole sur son amendement n° 2 (p. 1054) ; le maintient (p. 1055).
Sa question orale (n° 200) [18 octobre 1960] (p. 1267-1268).- Projet de loi de finances pour 1961. - INDUSTRIE [18 novembre 1960]. - SERVICES DU PREMIER MINISTRE [19 novembre 1960]. - En qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du plan (p. 1716).