CHAMPEIX (M. MARCEL) [Corrèze].
Est nommé membre titulaire : de la commission de l'intérieur [14 janvier 1954]; de la commission du suffrage universel ( ibid .).
Question orale :
M. Champeix, ému par les menaces de suppression qui pèsent sur la manufacture nationale d'armes de Tulle, demande à M. le secrétaire d'Etat aux forces armées ( guerre ) : 1° Si la fermeture de l'établissement précité est envisagée ; 2° Dans l'hypothèse du maintien, si des licenciements sont à redouter et dans quelle proportion ; 3° Dans l'hypothèse de la réduction des commandes, si le ministre de la guerre a envisagé une reconversion 4° Dans l'hypothèse de fermeture ou de licenciements massifs, quelles mesures le ministère de la guerre compte prendre pour remédier au chômage et résoudre le grave problème social qui se poserait inéluctablement [6 octobre 1953] (n° 431). - Réponse [18 mars 1954] (p. 464 et suivantes).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits au titre du ministère de l'éducation nationale pour le mois de mars 1954 [2 mars 1954]. - Discussion générale (p. 282). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à la révision de la Constitution [17 mars 1954]. - Discussion des articles. Art. 6, alinéa 7 : observations sur la procédure de ratification des traités diplomatiques (p. 432) ; § II : son amendement tendant à supprimer ce texte (p. 434). - Est entendu lors de la réponse du ministre à sa question orale n° 431 (Cf. supra) [18 mars 1954] (p. 464 et suivantes). - Intervient dans la discussion du budget du ministère de l'industrie et du commerce pour 1955 [16 décembre 1954]. - Discussion des articles. Art. 6 : son amendement indicatif relatif à la reconstruction de la ligne Bort- Eygurande (p. 2206, 2207) ; le retire ( ibid .). - Intervient dans la discussion du budget de l'aviation civile et commerciale pour 1955 [28 décembre 1954]. - Discussion des articles. Chap. 37-01 : son amendement indicatif relatif à la situation du personnel temporaire de l'administration centrale (p. 2478) ; le retire (p. 2479).