CAMOIN (Jean-Pierre), sénateur des Bouches-du-Rhône (RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
- Membre de la commission de contrôle chargée d'examiner les modalités d'organisation et les conditions de fonctionnement du second cycle de l'enseignement public du second degré jusqu'au 31 mai 1991.
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1992 [ n° 91 (91-92) ] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Enseignement supérieur - [ n° 93 (91-92) tome 6 ] (19 novembre 1991).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1992 [ n° 91 (91-92) ] .
Deuxième partie :
Education nationale - Enseignements scolaire et supérieur- (3 décembre 1991) - Rapporteur pour avis (enseignement supérieur) (p. 4728) : enseignement supérieur privé- Recherche universitaire - Schémas régionaux de développement universitaire - Carte universitaire - Instituts universitaires de technologie, IUT - Partenariat - Plan social étudiant - Recrutement et statut des personnels universitaires - (p. 4729) : instituts universitaires professionnalisés, IUP - Grandes écoles - Instituts universitaires de formation des maîtres, IUFM - Formation permanente - Avis défavorable à l'adoption de ce projet de budget.