Tables nominatives

CALVET . Charente-Inférieure . - 1902 : parle dans la discussion du rapport sur la pétition de 40.000 propriétaires viticulteurs de la région des Charentes, demandant la détaxe des eaux-de-vie naturelles [14 mars] (A. t. I, p. 535 ; J.O., p. 448). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Loi de finances) [26 mars] (A. t. I., p. 800 ; J.O., p. 668). - MM. Calvet et Ronvier déposent une pétition du syndicat central des viticulteurs des Charentes, à Saintes (Charente Inférieure) [18 novembre] (J.O., p. 1149). - Membre de Commissions (F. 5, 63,71 ; J.O., p. 387, 6936, 7538). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 14 ; J.O., p. 12). - Dépose une pétition d'un certain nombre de viticulteurs du département de la Charente-Inférieure [30 mars] (J. O., p. 815). - Dépose une pétition des viticulteurs de l'arrondissement de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Inférieure) [19 mai] (J.O., p. 848). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [26 mai] (A. t. I, p. 1027 ; J.O., p. 859). - Dépose, au nom de plusieurs de ses collègues et au sien, une proposition de loi tendant à modifier l'article 1 ^er de la loi du 18 juillet 1893 sur les warrants agricoles et demande l'urgence [4 juin] (A. t. I, p. 1097 ; J.O., p. 923 ; I. 162). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux warrants agricoles [25 juin] (A. t. I, p. 1335 ; J.O., p. 1120). - Membre de Commissions (F. 30, 47 ; J.O., p. 1727, 3435). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [16 février] (A. t. I, p. 296 ; J.O., p. 255). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Agriculture) [13 avril] (A. t. I, p. 942 ; J.O., p. 787) (Loi de finances) [17 avril] (A. t. I, p. 1028 ; J.O., p. 856). - Fait une rectification au procès-verbal [14 avril] (A. t. I, p. 963 ; J.O., p. 803). - Membre de Commissions (F. 20, 27, 68 ; J.O., p. 1262, 1696, 4117).