CALMÉJANE (Robert), sénateur de Seine-Saint-Denis (RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
De nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 8 octobre 1992).
QUESTIONS
Questions orales sans débat : n° 434 (JO Débats du 2 juin 1992) (p. 1450) - Ministère : Economie - Respect par les compagnies d'assurances des obligations découlant des arrêtés reconnaissant un état de catastrophe naturelle - (Réponse : 20 juin 1992) (p. 1896) - Catastrophes naturelles.