BROSSARD. Loire. -Rapporteur de la Sous-Commission des douanes (Matières minérales) (J.O., p. 3436 ; F. 53). - Membre d'une Commission (F. 24 ; J.O., p. 1347).
BROSSARD. Loire. - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'établissement du tarif général des douanes (N os 204 à 220 : Fontes, fers et aciers) [9 novembre] (A., t. I, p. 98 ; J.O., c.r., p. 749 ; I. 48). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion [8 décembre] (A., t. I, p. 459 ; J.O., c.r., p. 1046).