Extrait de la table nominative 1928

BOURGEOIS (Général). Haut-Rhin. : -- 1928 : dépose, avec plusieurs de ses collègues, une proposition de résolution tendant à la nomination d'une Commission de 18 membres chargée, en 1928, d'examiner les projets et propositions de lois relatifs à l'Algérie [17 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p. 14 ; I. n° 6). -- Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée [8 mars] (A. t. I, P. 658 et suivantes ; J.O., p. 591) [9 mars] (A. t. I, p. 728, 735 et suivantes ; J.O., p. 647 et 652). -- Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant modification à la loi sur l'avancement dans l'année [19 juin] (A. t. I, p. 1105 ; J.O., p. 982 ; I. n° 522). -- Parle, en qualité de rapporteur, dans la discussion générale du projet de loi modifiant la loi sur l'avancement dans l'armée [28 juin] (A. t. I, p. 1153 et suivantes ; J.O., p. 1027). -- Dépose un amendement au chapitre 68 du budget du Ministère de l'Instruction publique [26 décembre]- (A. t. II, p. 324 ; J.O., p. 1530). -- Commissions : Affaires étrangères et politique générale des protectorats (F. 5) ; Armée (F. 5) ; Algérie [14 février] (F. 3) (Président) (F. 15) ; Membre du Conseil de l'Office national des recherches scientifiques et industrielles et des inventions [9 mars] (F. 29).