BOUQUEREL (M. AMÉDÉE) [Sénateur de l'Oise].
Est nommé secrétaire du Conseil de la République [3 octobre 1957].
Est nommé membre titulaire : de la commission des moyens de communication [3 octobre 1957] ; de la commission de la production industrielle ( ibid. ). - Membre suppléant de la commission du travail ( ibid. ).
Questions orales :
M. Amédée Bouquerel demande à M. le président du conseil quelles sont ses intentions en ce qui concerne l'usine nationale de séparation des isotopes à destination militaire qui est indispensable à la France ; s'il est exact que soit envisagée une telle usine dans le cadre européen et, de plus, implantée hors de France ; comment serait assurée dans ce cas pour la France une totale liberté d'utilisation qui lui est nécessaire ; si, dans la négative, des crédits indispensables pour une telle réalisation nationale sont prévus dans les plans et les lois budgétaires qui sont ou vont être soumis au Parlement, plans qui seraient la politique française en la matière pour plusieurs années [14 mai 1957] (n° 911). - Réponse [26 novembre 1957] (p. 2009, 2010). - M. Amédée Bouquerel demande à M. le mi nistre des finances, des affaires économiques et du plan de bien vouloir lui préciser : 1° le montant des sommes perçues par le Trésor en 1957, provenant du produit des taxes instituées en faveur du fonds spécial d'investissements routiers ; 2° la répartition qui en a été faite au titre des différentes tranches (nationale, départementale, vicinale et urbaine) ; 3° le montant du produit de ces mêmes taxes pour l'année 1958 et sa répartition [20 mars 1958] (n° 1063) .
Interventions :
Est entendu lors de la réponse du ministre à sa question orale n° 911 ( cf. supra ) [26 novembre 1957] (p. 2009). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1958 [23 décembre 1957]. - Discussion des articles. - Art. 4 : observations sur la situation des collectivités locales en face de la diminution de la dotation du fonds d'investissement routier (p. 2330) ; (p. 2332).