BOUQUEREL (M. AMÉDÉE) [Oise].
Est nommé membre titulaire ; de la commission des affaires économiques [1 er janvier 1954] ; de la commission des moyens de communication ( ibid .). - Membre suppléant de la commission de la production industrielle ( ibid. ) - Membre de la commission de coordination chargée de suivre l'élaboration et la mise en oeuvre du deuxième plan de modernisation et d'équipement prévu par le décret n° 51-1417 du 11 décembre 1951 [19 janvier 1954].
Est nommé secrétaire du Conseil de la République [6 juillet 1954] (p. 1224).
Membre de la commission interparlementaire chargée d'étudier tous les moyens d'aboutir rapidement à une simplification des formalités de frontières pour les voyageurs, leurs bagages et leurs véhicules automobiles [16 décembre 1954].
Dépôt législatif :
Rapport fait au nom de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant modification de la loi du 3 juillet 1934 sur la signalisation routière [12 août 1954] (I., n° 517).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi portant statut des autoroutes [26 août 1954]. - Discussion des articles. Art. 3 : amendement de M. Lamarque, observations (p. 1684). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission des transports, dans la discussion du projet de loi portant modification de la loi du 3 juillet 1934 sur la signalisation routière [31 août 1954]. - Discussion générale (p. 1732). - Discussion des articles. Art. 2 : amendement de M. Roubert (p. 1733).