BOUQUEREL (M. AMÉDÉE) [Oise],
Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires économiques, des douanes et des conventions commerciales [15 janvier 1953] ; de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme ( ibid .). - Membre suppléant de la commission de la production industrielle ( ibid .).
Dépôts législatifs :
Rapport, fait au nom de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme, sur le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale, fixant le régime applicable à la correspondance postale, télégraphique et téléphonique dans les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle [5 novembre 1953] (I., n° 4186). - Avis présenté au nom de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif au développement des crédits affectés aux dépenses du budget annexe des postes, télégraphes et téléphones pour l'exercice 1954 [2 décembre 1953] (I., n° 669).
Interventions :
Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des transports, à la discussion du projet de loi relatif aux comptes spéciaux du Trésor pour l'année 1953 [21 janvier 1953. 2 e séance]. - Discussion des articles. Art. 15 : observations sur le fonctionnement du fonds d'investissement routier (p. 88, 90) ; Art. 16 : observations (p. 91). - Intervient dans la discussion du budget du ministère des affaires économiques pour 1954 [28 décembre 1953]. - Discussion des articles. Art. 7 bis (nouveau): soutient l'amendement de M. Bertaud relatif aux conditions de réintégration de certains administrateurs dans leur corps d'origine (p. 2279). - Prend part, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des transports, à la discussion du budget des postes, télégraphes et téléphones pour 1954 [30 décembre 1953]. - Discussion générale (p. 2373, 2374).- Intervient dans la discussion du budget du ministère des travaux publics, des transports et du tourisme pour 1954 [30 décembre 1953]. - Discussion générale (p. 2410, 2411).