BOUQUEREL (M. AMÉDÉE) [Oise].

Est nommé membre: de la commission du ravitaillement et des boissons [17 janvier 1950] (p. 23) ; de la commission des moyens de communication, des transports et du tourisme (ibid.).

Dépôts législatifs:

Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à abroger le décret du 1er octobre 1948 concernant la fixation du prix du blé [16 juin 1950] (I., n° 436). - Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à prendre, de toute urgence, les mesures nécessaires pour venir en aide aux victimes des orages qui ont dévasté, pendant les mois de juin et de juillet 1950, certaines régions du département, de l'Oise [18 juillet. 1950] (I., n° 507).

Question orale :

M. Amédée Bouquerel signale à M. le secrétaire d'Etat aux affaires économiques l'émotion soulevée dans les milieux agricoles par le décret n° 50-511 du 30 avril 1950, qui modifie une nouvelle fois les règles de fixation du prix des céréales, et lui demande quelles raisons l'ont conduit à envisager un tel changement qui risque de provoquer un manque de confiance parmi les producteurs de céréales [16 mai 1950] (n° 133). - Réponse [6 juin 1950] (p. 1577).

Intervention:

Est entendu lors de la réponse du ministre à sa question orale n o 133 (cf. supra) [6 juin 1950] (p. 1577, 1578).