BOULANGE (M. MARCEL) [Territoire de Belfort].
Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au recrutement en vue de l'accomplissement du service national. [18 juin 1965].
Est nommé membre de la commission des affaires étrangères, de la défense nationale et des forces armées [6 octobre 1965].
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1966 [12 novembre 1965]. TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS.- Discussion générale (p. 1616, 1617). - Observations ayant porté notamment sur la réalisation du canal à grand gabarit du Rhin au Rhône et sur la création du port de Bourogne.- Suite de la discussion [13 novembre 1965]. - AGRICULTURE. - Discussion des Articles. - ÉTAT C, TITRE V : observations sur le rachat de forêts par des communes de l'Est de la France (p. 1675). - Suite de la discussion [14 novembre 1965]. - CHARGES COMMUNES. - Discussion générale (p. 1687, 1688). - Observations ayant porté notamment sur l'application des dispositions du nouveau code des pensions à tous les retraités et sur l'intégration de l'indemnité de résidence dans le calcul de la retraite.