BOISSY (M. le marquis DE). --Est nommé membre de la commission de comptabilité, t. 1, p. 36. -- Est entendu dans la discussion sur le projet d'Adresse, discussion générale, t. 1, p. 54, 124 ; § 12 (Institutions impériales), t. 1, p. 360 ; incident sur la clôture de la discussion du § 12, t. 1, p. 368 à 371. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Demande l'impression du rapport et l'ajournement de la discussion sur une pétition relative à l'organisation synodale de l'Église réformée, t. 1, p. 451 . -- Soulève un incident sur la question de savoir jusqu'à quel point le Sénat doit tenir compte de la dernière volonté d'un de ses membres qui refuserait les honneurs qui lui sont dus, t. 1, p. 497. -- Est entendu : sur une pétition relative à la publication des annonces agricoles, t. 1, p. 717, 719 ; -- sur l'ajournement de la discussion de pétitions relatives au cadastre, t. 1, p. 758, 759 ; -- sur une pétition signalant l'état de souffrance de l'industrie du tulle, t. 2, p. 84 ; -- sur des pétitions tendant à la conservation des forêts, t. 2, p. 94 ; -- sur une pétition relative à la découverte d'un remède contre la folie, la rage, etc., t. 2, p. 104 ; -- sur une pétition relative au service des prisons, t. 2, p. 128 ; -- sur une pétition relative au rappel des troupes du Mexique, t. 2, p. 432. -- Demande la mise à l'ordre du jour du rapport sur les pétitions relatives à la délimitation du jardin du Luxembourg, t. 2, p. 701. -- Est entendu : à l'occasion d'une pétition relative au grand nombre d'étrangers réfugiés employés dans l'administration, sur la question des secours accordés aux réfugiés, t. 3, p. 35, 42 ; -- sur une pétition relative à la sophistication des eaux-de-vie de la Charente, t. 3, p. 339 ; -- sur une pétition réclamant la fondation d'établissements agricoles dont le but serait de prévenir le vagabondage des enfants, t, 3, p. 372, 375 ; -- sur une pétition relative à la perception du droit des pauvres dans les théâtres de Paris, t. 3, p. 413, 416 ; -- sur des pétitions relatives à la question des octrois, t. 3, p. 456, 461, 466 ; -- sur des pétitions relatives à la délimitation du jardin du Luxembourg, t. 4, p. 76 ; -- sur une pétition réclamant une réduction de prix sur les chemins de fer, en faveur des anciens militaires qui se rendent aux stations thermales, t. 4, p. 782, 785 ; -- sur des pétitions relatives aux pensions militaires, t. 5, p. 76 ; -- sur une pétition relative à la concurrence faite aux médecins français du département du Haut-Rhin, par un médecin suisse de la frontière, t. 5, p. 115 ; -- sur une pétition calomnieuse contre l'administration du maire de Maisons-Alfort, t. 5, p. 199 ; -- sur une pétition relative à la destruction des vipères, t. 5, p. 343 ; -- sur le projet de sénatus-consulte modificatif de la Constitution, t. 5, p. 388, 419, 420.
BOISSY (M. le marquis DE). --Est nommé membre de la commission de comptabilité, t. 1, p. 36. -- Est entendu dans la discussion sur le projet d'Adresse, discussion générale, t. 1, p. 54, 124 ; § 12 (Institutions impériales), t. 1, p. 360 ; incident sur la clôture de la discussion du § 12, t. 1, p. 368 à 371. -- Est désigné, par le sort, pour faire partie de la députation chargée de présenter l'Adresse à Sa Majesté, t. 1, p. 395. -- Demande l'impression du rapport et l'ajournement de la discussion sur une pétition relative à l'organisation synodale de l'Église réformée, t. 1, p. 451 . -- Soulève un incident sur la question de savoir jusqu'à quel point le Sénat doit tenir compte de la dernière volonté d'un de ses membres qui refuserait les honneurs qui lui sont dus, t. 1, p. 497. -- Est entendu : sur une pétition relative à la publication des annonces agricoles, t. 1, p. 717, 719 ; -- sur l'ajournement de la discussion de pétitions relatives au cadastre, t. 1, p. 758, 759 ; -- sur une pétition signalant l'état de souffrance de l'industrie du tulle, t. 2, p. 84 ; -- sur des pétitions tendant à la conservation des forêts, t. 2, p. 94 ; -- sur une pétition relative à la découverte d'un remède contre la folie, la rage, etc., t. 2, p. 104 ; -- sur une pétition relative au service des prisons, t. 2, p. 128 ; -- sur une pétition relative au rappel des troupes du Mexique, t. 2, p. 432. -- Demande la mise à l'ordre du jour du rapport sur les pétitions relatives à la délimitation du jardin du Luxembourg, t. 2, p. 701. -- Est entendu : à l'occasion d'une pétition relative au grand nombre d'étrangers réfugiés employés dans l'administration, sur la question des secours accordés aux réfugiés, t. 3, p. 35, 42 ; -- sur une pétition relative à la sophistication des eaux-de-vie de la Charente, t. 3, p. 339 ; -- sur une pétition réclamant la fondation d'établissements agricoles dont le but serait de prévenir le vagabondage des enfants, t, 3, p. 372, 375 ; -- sur une pétition relative à la perception du droit des pauvres dans les théâtres de Paris, t. 3, p. 413, 416 ; -- sur des pétitions relatives à la question des octrois, t. 3, p. 456, 461, 466 ; -- sur des pétitions relatives à la délimitation du jardin du Luxembourg, t. 4, p. 76 ; -- sur une pétition réclamant une réduction de prix sur les chemins de fer, en faveur des anciens militaires qui se rendent aux stations thermales, t. 4, p. 782, 785 ; -- sur des pétitions relatives aux pensions militaires, t. 5, p. 76 ; -- sur une pétition relative à la concurrence faite aux médecins français du département du Haut-Rhin, par un médecin suisse de la frontière, t. 5, p. 115 ; -- sur une pétition calomnieuse contre l'administration du maire de Maisons-Alfort, t. 5, p. 199 ; -- sur une pétition relative à la destruction des vipères, t. 5, p. 343 ; -- sur le projet de sénatus-consulte modificatif de la Constitution, t. 5, p. 388, 419, 420.