BOILEAU (Roger), sénateur de la Meurthe-et-Moselle (UC).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
Est nommé de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989).
- Est nommé membre suppléant du comité de l'éthique du loto sportif (JO Lois et décrets du 10 novembre 1989).
Membre de la commission chargée d'examiner les demandes d'autorisation de jeux jusqu'au 1 er octobre 1989.
QUESTIONS
Questions orales sans débat : n° 130 (JO Débats du 19 octobre 1989) (p. 2610) - Ministère : Anciens combattants - Rétablissement de l'Ordre du mérite combattant - Décorations et médailles.