BOHL (André), sénateur de la Moselle (UC).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires économiques.
- Membre suppléant de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale.
DÉPÔTS
Rapport d'information, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe, sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa 38 e session ordinaire (1986-1987) [ n° 276 (87-88)] (10 mai 1988 ; rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 2 avril 1988) - Assemblée du Conseil de l'Europe.
QUESTIONS
Questions orales avec débat :
n° 41 ( JO Débats du 16 mai 1986) (p. 680) - Ministère: Industrie - Objectifs du Gouvernement dans le secteur de la chimie - (Caduque : mai 1988) - Industrie chimique.
n° 42 ( JO Débats du 16 mai 1986) (p. 680) - Ministère: Industrie - Objectifs du Gouvernement en matière de poli tique énergétique - (Caduque : mai 1988) - Energie.
Questions orales sans débat :
n° 54 ( JO Débats du 16 mai 1986) (p. 686) - Ministère: Equipement - Mesures en faveur de la réalisation des programmes de logement social - (Caduque : mai 1988) - Logement.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1989 [ n° 87 (88-89)]. Discussion des articles de la première partie : Suite de la discussion - (23 novembre 1988) - Art. 6 (p. 1469) : son amendement n° 1-199, soutenu par M. Daniel Millaud : application du taux réduit de TVA au charbon à usage domestique ; retiré au profit de l'amendement analogue n° 1-166 de M. Maurice Blin, rapporteur général.