BESSON (Jean), sénateur (Drôme) SOC.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques ; nouvelle nomination (JO Lois et décrets du 5 octobre 1995).
DÉPÔTS
Avis, présenté au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances pour 1996 [n° 76 (95-96)] adopté par l'Assemblée nationale - Energie [n° 0079 (95-96), tome 6] (21 novembre 1995) - Lois de finances.
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1996 [n° 0076 (95-96)]
Deuxième partie :
Tourisme - (30 novembre 1995) (p. 3476, 3477) : budget de désengagement. Baisse des crédits. Agence française de l'ingénierie touristique. Promotion de la France à l'étranger et reprise des essais nucléaires. Efforts assurés par les collectivités locales. Spécificité de la dotation touristique. Observations économiques. Tourisme associatif. Tourisme en moyenne montagne. Le groupe socialiste votera contre ce projet de budget.
Industrie (et commerce extérieur)
- (7 décembre 1995) - Rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques, pour l'énergie (p. 3951) : élaboration de la politique européenne de l'énergie. Ecotaxe. Industrie nucléaire française. Dépendance énergétique de la France. Energies renouvelables. Véhicules alternatifs. Crédits de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, ADEME. EDF : suppression de l'obligation d'achat de l'électricité produite par des indépendants ; suppression du prélèvement au profit des anciens actionnaires privés. Industrie pétrolière. Avis favorable à l'adoption de ces crédits.