BERTHELOT. Inamovible. - Fait une rectification au procès-verbal [26 juin] (A., t. II, p. 434 ; J.O., c.r., p. 753). - Membre de Commissions (F.12, 60, J.O., p. 582, 3105).
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
BERTHELOT. Inamovible. - Fait une rectification au procès-verbal [26 juin] (A., t. II, p. 434 ; J.O., c.r., p. 753). - Membre de Commissions (F.12, 60, J.O., p. 582, 3105).