BERTAUX (M. PIERRE) [SOUDAN].

Est nommé membre titulaire : de la commission de la France d'outre-mer [13 janvier 1955] ; de la commission de la marine et des pêches ( ibid. ). - Membre suppléant de la commission de coordination pour l'examen des problèmes intéressant les affaires d'Indochine [18 janvier 1955].

Interventions :

Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la réorganisation municipale dans les territoires d'outre-mer [10 mars 1955]. - Discussion générale (p. 655, 656). - Suite de la discussion [19 mars 1955]. - Discussion des articles. Art. 3 : amendement de M. Castellani (p. 858) ; Art. 16 : amendement de M. Castellani (p. 872, 875).- Prend part à la discussion des projets de loi relatifs aux accords de Paris [25 mars 1955]. - Discussion générale (p. 1059, 1060, 1061).