BASIRE. Manche. - M. Desmons dépose son rapport et en donne lecture, sur son élection. Est proclamé sénateur [10 novembre] (A., t. I, p. 20; J.O., c.r., p. 861). - Membre d'une Commission (F. 69; J.O., p. 7276).
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BASIRE. Manche. - M. Desmons dépose son rapport et en donne lecture, sur son élection. Est proclamé sénateur [10 novembre] (A., t. I, p. 20; J.O., c.r., p. 861). - Membre d'une Commission (F. 69; J.O., p. 7276).