Extrait de la table nominative 1933

Gaston BAZILE [Gard] - 1933 : Dépose, avec MM. Boivin-Champeaux, Roustan et plusieurs de leurs collègues, deux amendements, le 1er (demande de disjonction), sur l'article 73 (Droits de consommation sur l'alcool) le 2ème, sur l'art. 73 bis (Surtaxe sur certains spiritueux). Parle sur ses amendements (Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933) [21 février], p. 277 et 280. - Parle dans la discussion du Budget de l'exercice 1933 (loi de finances) [18 mai], p. 1134 et 1138. Dépose, avec MM. Jean Bosc, Bruguier et un grand nombre de leurs collègues un amendement sur l'article 149 bis (nouveau) (Disjonction de l'article); 20 avec 'MM. Calmel, d'Andlau-Hombourg et un grand nombre de leurs collègues, un amendement sur l'article 99 (Suppression. de l'article). Parle sur le premier amendement (Loi de finances) [19 mai], p. 1205. Dépose, avec MM. Calmel, d'Andlau-Hombourg et un grand nombre de leurs collègues, un amendement sur l'article 102 bis (frais de transport) (Loi de finances) [29 mai], p. 1258. - Dépose un amendement sur l'art. ler (art. 3) du projet de loi sur la viticulture et le commerce des vins. Parle sur son amendement et sur celui de M. Capus (art. nouveau 5 bis), du même projet de loi ; explique son vote [6 juillet], p. 1665, 1678 et 1681. - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commis lion des travaux publics, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés tendant à adapter aux nécessités actuelles dans l'ordre technique et économique, le régime des grands réseaux de chemins de fer d'intérêt général, N° 533 [7 juillet] p. 1734.- Explique son vote sur l'ensemble du projet de loi relatif aux vins et autres produits tunisiens [8 juillet], p. 1784.