BAYROU (M. MAURICE) [Seine].
Vice-président du Sénat (élu le 5 octobre 1965).
En cette qualité, préside la séance du 20 avril 1967 ; la séance du 25 avril 1967 ; la séance du 23 mai 1967 ; la séance du 30 mai 1967 ; la séance du 8 juin 1967 ; la première séance du 13 juin 1967 ; la séance du 31 octobre 1967 ; la séance du 8 novembre 1967 ; la séance du 10 novembre 1967 ; la séance du 17 novembre 1967 ; la séance du 21 novembre 1967 ; la séance du 22 novembre 1967 ; la séance du 27 novembre 1967 ; la séance du 5 décembre 1967 ; la séance du 14 décembre 1967 ; la séance du 15 décembre 1967.
Est nommé membre de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées [11 octobre 1967].
Intervention :
Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1968 [15 novembre 1967]. - Examen des articles. - Art. 8 : observations sur l'amendement de M. Pellenc tendant à supprimer le § II de cet article afin d'exonérer les mareyeurs de la T.V.A. (p. 1299, 1301).