AUBE (M. ROBERT) [Oubangui-Chari].
Est nommé membre : de la commission de la défense nationale [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de la production industrielle (ibid.).
Réélu le 18 mai 1952. - Son élection est validée [5 juin 1952] (p. 1183).
Est nommé membre : de la commission de la France d'outre-mer [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission de la défense nationale [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission de la production industrielle (ibid.).
Dépôt législatif :
Rapport fait au nom de la commission de la défense nationale, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la reconstruction du monument commémoratif du général Mangin détruit par les Allemands en 1940, et instituant une souscription nationale à cet effet [7 février 1952] (I., n° 55).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi instituant un code du travail dans les territoires d'outre-mer [31 janvier 1952]. Discussion des articles. Art. 18 : son amendement tendant à maintenir la distinction entre les syndicats et les coopératives et à supprimer ainsi ce texte (p. 261) ; Art. 20 : son amendement tendant à supprimer ce texte (ibid.) ; Art. 27 : son amendement tendant à supprimer ce texte relatif aux conditions matérielles de logement des syndicats (ibid.) ; Art. 28 : son amendement tendant à supprimer ce texte relatif aux pouvoirs des associations professionnelles coutumières (p. 262). - Suite de la discussion [1 er février 1952]. Art. 69 : son amendement tendant supprimer le dernier alinéa de ce texte (p. 294). - Suite de la discussion [6 février 1952]. - Sur l'ensemble (p. 450). - Intervient, en remplacement de M. Rucart, Rapporteur de la commission de la France d'outre-mer, dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assemblée territoriale des COMORES [11 avril 1952] (p. 1038). Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'allocation de vieillesse aux personnes non salariées [1 er juillet 1952]. Discussion générale (p. 1460) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 1498).