ARBEL. Loire. - Dépose le rapport sur les élections sénatoriales du département de Lot-et-Garonne [31 janvier] (A., t. I, p. 15 ; J.O., c.r., p. 15). - Membre de Commissions (F. 44, 73, J.O., p. 2380, 3838).
ARBEL. Loire. - Son rapport sur l'élection sénatoriale de Seine-et-Marne [16 novembre] (A., p. 1176 ; J.O., c.r., p. 1176). - Membre d'une Commission (F. 16 ; J.O., p. 6807).