ARBEL. Loire. - Dépose un rapport, fait au nom de la Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la ville de Rive-de-Gier à contracter un emprunt de 2.800.000 francs ainsi qu'à proroger le recouvrement et à changer l'application d'une imposition extraordinaire [29 juillet] (A., t. II, p. 875 ; an., p. 394 ; J.O., c.r., p. 1367 ; 1. n° 651). - Membre de Commissions (F. n os 5, 52, 87 ; J.O., p. 447, 2733, 3959).
ARBEL. Loire. - Dépose deux rapports au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner les projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés, tendant : le 1er, à autoriser le département de la Nièvre à contracter deux emprunts, l'un pour la construction d'une école normale, l'autre pour les travaux des maisons d'école ; le 2e, à autoriser le département de la Loire à contracter un emprunt pour diverses dépenses d'intérêt départemental [15 novembre] (A., t. III, p. 25 ; an., p. 5 ; J.O., c.r., p. 1411 ; I. n os 16, 17).