ALLEMAND. Haute-Loire. - Membre de Commissions (F. 5, 41, 58 ; J.O., p. 308, 2521, 3405).
ALLEMAND. Haute-Loire. - Dépose les rapports sur deux projets de lois tendant : le 1 er , à autoriser le département de l'Orne à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux ; le 2 e , à autoriser le département de la Haute-Saône à contracter un emprunt à la Caisse des chemins vicinaux [1.5 décembre] (A., t. I, p. 230 ; J.O , c.r., p. 991 ; Fa. 35 ; n os 87, 88). - Membre d'une Commission (F. 14 ; J.O., p. 5616).