MAROSELLI André

1889-1940

MAROSELLI (DON, JEAN, André), né le 22 février 1893 à Rutali (Corse).

Sénateur de la Haute-Saône de 1936 à 1940.

André Maroselli a fait partie de cette génération qui, au moment de devenir adulte, a eu pour avenir immédiat - et combien pénible ! - la guerre de 1914. Après des études aux lycées de Bastia et de Toulon, il passa son baccalauréat et se destina à la carrière militaire. Il préparait son admission à l'Ecole d'artillerie de Fontainebleau lorsque la guerre fut déclarée et il fut tout de suite volontaire pour monter en première ligne. Sa valeureuse conduite au front lui valut sept citations et la Légion d'honneur, et la fin de la guerre le retrouva chef d'escadron d'artillerie.

Une fois les hostilités terminées, il ne resta pas dans l'armée et devint un homme d'affaires, industriel en broderies et administrateur de sociétés.

Peu de temps après son installation dans la ville de Luxeuil, il devint conseiller municipal. C'était le 30 octobre 1927 ; dès le 18 mars 1929, ses collègues lui confiaient le poste de maire qu'il gardera longtemps.

Conseiller d'arrondissement en 1928, il fut élu, le 18 octobre 1931, au Conseil général pour y représenter le canton de Luxeuil et la confiance de ses électeurs ne lui faillira pas désormais puisqu'il sera constamment réélu à cette assemblée départementale dont il deviendra vice-président en 1932.

Son action sur le plan municipal a toujours été intense. Il a donné à cette coquette ville située sur les bords du Breuchin un essor-considérable sur tous les plans : thermal, touristique, économique, etc... André Maroselli s'y est attaché à lutter contre le chômage, à favoriser le commerce local, à embellir et à assainir la ville, à la doter d'une adduction d'eau potable, d'un réseau d'égouts ; c'est à lui aussi que Luxeuil doit la transformation de son abattoir, l'amélioration des conditions d'accès à la cité, la modernisation et l'agrandissement de l'hôpital, l'aménagement des écoles et du musée.

André Maroselli s'intéressa d'ailleurs à toutes les questions sociales et économiques qui concernent tant sa ville que son département. En même temps, il devint président de la fédération de l'Est du parti républicain radical et radical-socialiste.

Cette activité sur le plan départemental incita André Maroselli à se présenter aux élections sénatoriales. A celles du 20 octobre 1935, il fut élu au deuxième tour de scrutin. Au premier tour, il recueille 381 voix sur 850 votants et vient en quatrième position derrière le président Jules Jeanneney avec 416 voix, Jules Hayaux avec 411 voix, Alcime Renaudot avec 384 voix, devançant Robert Montillot avec 380 voix et Moïse Lévy avec 356 voix. Au deuxième tour, il arrive en seconde position avec 447 voix sur 850 votants, derrière Jules Jeanneney avec 465 voix, devant Moïse Lévy avec 439 voix et Jules Hayaux avec 415 voix, dont il prend le fauteuil. Les trois élus avaient fait campagne commune sous les couleurs radicales.

Au Sénat, André Maroselli s'inscrivit au groupe de la gauche démocratique, ce qui est normal de la part du militant radical actif qu'il s'est montré depuis plusieurs années. Il fut membre de la commission de l'hygiène et de la prévoyance sociale, de la commission de législation civile et criminelle, de la commission de l'air, dont il sera le secrétaire, et de la commission de l'armée en 1939.

Ce jeune sénateur pour l'époque- il avait 42 ans quand il fut élu - eut tout de suite une intense activité parlementaire. Il posa de nombreuses questions écrites aux différents ministres ; il déposa un rapport sur le projet de loi relatif à la création d'emplois de sous-inspecteurs de l'assistance publique (1936), une proposition de loi concernant l'acquisition et l'expropriation des sources d'eau minérale (1937), un rapport sur le projet de loi relatif aux veuves des militaires de l'armée de l'air retraités et une proposition de loi sur le recrutement de l'armée (1939).

On l'entendit dans la discussion d'un projet de loi sur les crédits supplémentaires (1936) et de la loi de finances de 1938 (1937) ; en outre, il interpella le gouvernement sur l'état de l'aviation militaire en 1938.

Il siégea très peu au Palais du Luxembourg en 1940 car il avait de nouveau été mobilisé, comme lieutenant-colonel de réserve, dans l'armée de l'air cette fois-ci.

Lors de la séance du 10 juillet 1940 de l'Assemblée Nationale réunie à Vichy en congrès, dans le scrutin sur l'article unique du projet de loi constitutionnelle, André Maroselli vota «pour».

Mutilé de guerre à 80 p. 100, il était, en 1940, officier de la Légion d'honneur à titre militaire et titulaire de la croix de guerre 1914-1918, ainsi que de nombreux ordres militaires étrangers et de la médaille d'honneur d'argent départementale et communale.

Extrait du « Dictionnaire des Parlementaires français », Jean Jolly (1960/1977)

1940-1958

MAROSELLI (André)

Né le 22 février 1893 à Rutali (Corse)

Décédé le 7 avril 1970 à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)

Sénateur de la Haute-Saône de 1935 à 1939

Membre de la première et de la seconde Assemblée nationale constituante (Haute-Saône)

Député de la Haute-Saône de 1946 à 1951 Sénateur de la Haute-Saône de 1952 à 1956

Député de la Haute Saône de 1956 à 1958 Ministre de l'air du 16 janvier au 22 octobre 1947

Secrétaire d'Etat aux forces armées-air du 22 octobre au 24 novembre 1947

Secrétaire d'Etat aux forces armées-air du 24 novembre 1947 au 26 juillet 1948

Ministre des anciens combattants et victimes de guerre du 26 juillet au 5 septembre 1948

Secrétaire d'Etat aux forces armées-air du 28 octobre 1949 au 2 juillet 1950

Secrétaire d'Etat aux forces armées-air du 2 au 12 juillet 1950

Secrétaire d'Etat aux forces armées-air du 12 juillet 1950 au 10 mars 1951

Secrétaire d'Etat aux forces armées-air du 10 mars au 10 juillet 1951

Secrétaire d'Etat à la santé publique et à la population du 1^er février 1956 au 11 juin 1957

Secrétaire d'Etat à la santé publique et à la population du 13 juin 1956 au 6 novembre 1957

Ministre de la santé publique et de la population du 14 au 31 mai 1958

(Voir la première partie de la biographie dans le Dictionnaire des parlementaires français 1889-1940, Tome VII, p. 2375-2376)

Lorsque la guerre éclate, André Maroselli est mobilisé dans l'armée de l'air, avec le grade lieutenant-colonel. Quelques semaines après l'armistice, il rejoint les rangs de la Résistance. Traqué par la Gestapo, il est arrêté en janvier 1942 et détenu trois mois à Fresnes.

Relâché puis refoulé en zone sud par la police allemande, qui le menace de mort s'il rejoint la zone occupée, André Maroselli participe de nouveau aux mouvements de résistance ; en février 1943, sur le point d'être de nouveau arrêté, il parvient à gagner Londres où le général de Gaulle lui confie la présidence du Comité central d'aide aux prisonniers (CCAP). A ce titre, il accomplit plusieurs missions, notamment en Amérique du Sud, au Canada et aux Etats-Unis.

Après la Libération André Maroselli retrouve successivement ses mandats de maire de Luxeuil et de conseiller général de la Haute-Saône. Aux élections du 21 octobre 1945 pour la première Assemblée constituante, il conduit la liste radicale-socialiste dans la Haute-Saône. Celle-ci obtient 25 002 voix sur 105 008 suffrages exprimés ; bénéficiant du système de la répartition des restes à plus forte moyenne, André Maroselli emporte l'un des trois sièges à pourvoir. Les autres élus de la circonscription sont le gaulliste Pierre Montillot et le communiste Pascal Copeau.

Nommé membre de la Commission du règlement, de la Commission de la défense nationale et de la Commission des pensions civiles et militaires et des victimes de la guerre et de la répression, André Maroselli dépose le 18 avril 1946 un rapport au nom de la Commission de la défense nationale sur la proposition de loi de M. Pierre Métayer tendant à faire bénéficier les militaires de l'armée de l'air des dispositions de l'ordonnance n° 45-956 du 12 mai 1945 sur l'avancement dans l'armée.

Avec ses collègues radicaux, André Maroselli vote les nationalisations mais s'oppose, le 19 avril 1946, au premier projet de Constitution de la IV^e République ; le texte est de toute façon rejeté par le référendum du 5 mai, ce qui entraîne la convocation d'une nouvelle Assemblée constituante.

Les élections se tiennent le 2 juin ; André Maroselli conduit alors une liste commune au parti radical-socialiste et au Rassemblement des gauches républicaines (RGR). La liste enregistre toutefois un léger recul, avec 22 013 voix sur 108 388 suffrages exprimés. Les trois députés sortants retrouvent leur siège.

André Maroselli est à nouveau nommé membre de la Commission de la défense nationale, de la Commission du règlement et de la Commission des pensions. Il intervient longuement à la tribune de l'Assemblée, le 2 octobre 1946, pour présenter son analyse de la politique militaire du gouvernement de Georges Bidault. Il déplore notamment l'opacité qui règne autour du fonctionnement du Service de documentation extérieure et de contre-espionnage (SDECE) : « nous aurions voulu, sans compromettre le bon rendement et la sécurité de nos services de renseignement, connaître l'organisation générale de ces services et nous assurer de la contribution qu'ils apportent à la défense nationale. Faute de recevoir ces informations nous pouvons, à juste titre, douter de l'efficience d'un organisme qui reste hermétique à tout contrôle parlementaire ». Il souligne en outre le retard accumulé par la France dans la modernisation de ses forces armées : remarquant que « la défense nationale est dépourvue d'un organe de recherches scientifiques digne de ce nom », il s'interroge : « sommes-nous assez armés pour entrer, avec un minimum d'atouts, dans la phase d'évolution décisive qui s'est ouverte avec la mise en oeuvre du radar et de la bombe atomique ? ».

André Maroselli s'oppose au second projet de Constitution, voté par l'Assemblée le 28 septembre 1946, et ratifié par référendum le 13 octobre. Il sollicite le renouvellement de son mandat lors des élections législatives du 10 novembre. Les positions de sa liste sont stables, avec 18 830 voix sur 103 312 suffrages exprimés ; André Maroselli retrouve son siège, tout comme le communiste Marcel Servin et le gaulliste Robert Montillot.

Le député de la Haute-Saône est nommé membre de la Commission de la défense nationale, dont il est élu président le 21 décembre 1946, et membre de la Commission des pensions. Il est membre du gouvernement pendant toute la durée de la législature, jusqu'à l'été 1951. Il est ainsi successivement ministre de l'air dans les deux premiers cabinets Ramadier (janvier - octobre 1947), secrétaire d'Etat aux forces armées-air dans le troisième cabinet Ramadier et le cabinet Schuman (octobre - juillet 1948), ministre des anciens combattants et victimes de guerre dans le cabinet Marie (juillet- septembre 1948) puis secrétaire d'Etat aux forces armées-air dans les cabinets Bidault, Queuille I, Pleven et Queuille II (octobre 1949- juillet 1951). A ce titre, André Maroselli est le principal artisan de l'élaboration et de la mise en oeuvre de la loi de réarmement aérien, votée le 8 janvier 1951, et du plan quinquennal de l'aéronautique ; c'est à lui qu'il revient de réorganiser une armée de l'air très éprouvée par la défaite et l'occupation.

Par ailleurs, au cours de la législature, André Maroselli renforce son implication dans la politique locale. Président du conseil général de la Haute-Saône de 1949 à 1951, il contribue en outre au développement de Luxeuil, dont il fait une base aérienne importante et dont il renforce la vocation thermale.

Candidat au renouvellement de son mandat lors des élections du 17 juin 1951, André Maroselli conclut un apparentement avec la liste de la SFIO. Sa liste réalise une bonne performance, avec 25 330 voix sur 102 187 suffrages exprimés. André Maroselli est cependant victime du bon score réalisé par les listes apparentées du centre et de la droite qui obtiennent la majorité absolue des voix exprimées et se répartissent les trois sièges à pourvoir ; deux allant aux têtes de liste du RPF, Maurice Georges et Robert Montillot, le troisième revenant à André Liautey, tête de liste des Indépendants français.

André Maroselli trouve alors refuge au Conseil de la République, où il est élu le 18 mai 1952 ; il y préside en 1954 et 1955 la sous-commission de contrôle des crédits de la défense nationale. Parallèlement, il renforce son implication dans la gestion des affaires du parti radical : le 20 décembre 1954, il devient président de la Commission de politique générale du parti ; le 4 décembre 1957, il en est élu vice président.

André Maroselli choisit toutefois de présenter une nouvelle fois sa candidature aux élections législatives du 2 janvier 1956. Avec 33 693 voix sur 110 608 suffrages exprimés, la liste du parti radical qu'il conduit emporte un siège ; les deux autres échoient à la liste du « Centre national des indépendants, des paysans et d'Action républicaine et sociale », conduite par Maurice Georges et Pierre Vitter.

André Maroselli retrouve la Commission de la défense nationale. Il n'est l'auteur que d'un texte, déposé le 1^er août 1956 : il s'agit d'un projet de loi tendant à protéger les intérêts des médecins et chirurgiens-dentistes rappelés sous les drapeaux. André Maroselli intervient en revanche à de nombreuses reprises à la tribune de l'Assemblée, en tant que ministre du gouvernement. Il est en effet nommé secrétaire d'Etat à la santé publique et à la population dans le cabinet Bourgès-Maunoury (11 juin 1956-6 novembre 1957), et ministre de la santé publique et de la population dans le cabinet Pflimlin (14-31 mai 1958).

A l'occasion des principaux votes de la législature, le député de la Haute-Saône se prononce pour l'investiture de Guy Mollet (31 janvier 1956), puis de Maurice Bourgès-Maunoury (12 juin 1957) ; il soutient le projet de loi portant ratification des traités instituant la CEE et l'Euratom (9 juillet), ainsi que le projet de loi relatif aux pouvoirs spéciaux en Algérie (12 novembre). Il vote la confiance sur le programme et la politique de Pierre Pflimlin (13 mai 1958), mais, s'il soutient le 27 mai l'enclenchement d'un processus de révision de la Constitution, il refuse, le 1^er juin, de voter l'investiture de Charles de Gaulle, et vote contre le projet de loi relatif aux pleins pouvoirs mais ne prend pas part au vote sur la révision constitutionnelle, le 2 juin.

Candidat en novembre 1958 aux élections législatives dans la 2^e circonscription de la Haute-Saône, André Maroselli n'est pas réélu. L'année suivante, il fait son entrée pour neuf ans au Sénat.

André Maroselli décède le 7 avril 1970 à Luxeuil-les-Bains. Colonel d'aviation du cadre de réserve, il était grand-officier de la Légion d'honneur à titre militaire.

Ve République

MAROSELLI (Don, Jean, André)

Né le 22 février 1893 à Rutali (Corse)

Décédé le 7 avril 1970 à Luxeuil-les-Bains (Haute-Saône)

Sénateur de la Haute-Saône de 1935 à 1940, de 1952 à 1956 et de 1959 à 1968

Membre de la première et de la seconde assemblées constituantes (Haute-Saône)

Député de la Haute-Saône de 1946 à 1951 et de 1956 à 1958

Secrétaire d'Etat aux forces armées (Air) du 22 octobre 1947 au 26 juillet 1948 et du 28 octobre 1949 au 10 juillet 1951

Ministre des anciens combattants et victimes de guerre du 26 juillet au 5 septembre 1948

Secrétaire d'Etat à la santé publique et à la population du 1^er février 1956 au 6 novembre 1957

Ministre de la santé publique et de la population du 14 au 31 mai 1958

(Voir première partie de la biographie dans le dictionnaire des parlementaires français 1889-1940, tome VII, p. 2375-2376 ; et dans le dictionnaire des parlementaires français 1940-1958, tome V, p. 293-295)

André Maroselli, qui a refusé de voter l'investiture du général de Gaulle le 1^er juin, subit une sévère défaite aux législatives de novembre 1958. Plus de 11 000 voix le séparent en effet du gaulliste Alfred Clerget, élu député dans la 2^e circonscription de la Haute-Saône dès le 1^er tour avec 53,4% des voix. Confirmé dans sa fonction de maire de Luxeuil-les-Bains, André Maroselli conduit une liste d'« Union des Républicains » à l'occasion des élections sénatoriales du 26 avril 1959. C'est en candidat d'opposition au régime gaulliste qu'il sollicite les suffrages des grands électeurs : la suppression de l'indexation agricole et de la retraite des anciens combattants ou la création d'un abattement de 3 000 francs sur les prestations de la Sécurité sociale font l'objet de ses critiques. André Maroselli estime en outre que « seule une solution libérale, respectant à la fois l'honneur de ceux qui se battent et la dignité de toutes les populations », serait susceptible d'apporter la paix en Algérie. 411 suffrages de grands électeurs sur 875 se portent sur son nom : si son succès n'est pas acquis au 1^er tour, contrairement à celui du modéré Henri Prêtre, il devance en revanche l'autre sortant, Marcellin Carraud. L'ancien ministre est élu sénateur de la Haute-Saône lors du scrutin décisif. Il obtient 439 voix sur 975, soit trois de plus que Marcellin Carraud.

Il s'inscrit au groupe de la Gauche démocratique et siège à la commission des finances de 1959 à 1968. Il prend fréquemment la parole en séance publique, à la fois en spécialiste, sur des sujets qu'il connaît bien pour les avoir abordés comme ministre, mais aussi en opposant très « politique ». André Maroselli soulève par exemple la question de l'implantation du laboratoire national de la santé lors de la discussion du projet de loi de programme sur l'équipement sanitaire et social, le 17 juin 1959. Ancien ministre de la Santé, il soutient son successeur Bernard Chenot dans son souhait d'installer ce centre de recherche au Vésinet, en région parisienne, mais ne se prive pas de pointer les divergences ou les contradictions du Gouvernement sur le sujet. Le secrétaire d'Etat aux finances, Valéry Giscard d'Estaing, aurait en effet déclaré aux sénateurs « qu'il n'était pas question d'implanter dans la région parisienne le laboratoire national ».

La commission des finances charge André Maroselli d'être son rapporteur pour le budget général de la défense, mais également sur sa section « guerre », puis « dépenses militaires », de 1959 à 1965. Dans ce cadre, il se montre partisan de l'entretien d'une armée de terre de 700 000 à 800 000 hommes, y compris « après que la pacification en Algérie aura été menée totalement à son terme », jugeant que la « situation sur le plan mondial » justifie cet effort. Lors de cette même séance du 3 décembre 1959, il invite ses collègues à voter le budget de la défense nationale pour 1960 au motif « qu'il assure la continuation de deux activités essentielles : à savoir, la pacification et, dans une certaine mesure, la progression dans le domaine nucléaire ». Rapporteur de la loi de programme relative à certains équipements militaire qu'examine le Sénat à l'automne 1960, il en dénonce l'esprit. Le texte renvoie, selon lui, à « un nationalisme restreint qui n'est pas à la mesure des problèmes du temps ». Il observe en particulier qu'il n'y est « question ni de l'Europe [...], ni de l'OTAN » (8 novembre 1960). Il se montre cependant favorable à l'adoption des budgets de la Défense nationale au début des années 1960 et ne fait pas du coût de la force de frappe un argument contre l'exécutif, contrairement à nombre de ses collègues indépendants, radicaux, socialistes ou communistes. Peu convaincu par l'idée de « détente », il regrette la « désinvolture » avec laquelle le Gouvernement envisage la question de la protection civile (18 novembre 1964), sans pour autant afficher des opinions particulièrement atlantistes.

Sa position en matière institutionnelle est celle d'un opposant résolu. Le 21 juillet 1960, il critique le procédé utilisé par le Gouvernement afin de « faire admettre des mesures contre les bouilleurs de cru ». A cette date a lieu un débat sur les pouvoirs spéciaux demandés par le Premier ministre Michel Debré « pour lutter contre certains fléaux sociaux » et André Maroselli s'insurge que soient « confondus des problèmes qui n'ont rien à voir les uns avec les autres ». Il estime que « l'abandon des privilèges du législatif entre les mains de l'exécutif ne saurait être qu'une procédure exceptionnelle » et indique que les membres du groupe de la Gauche démocratique sont résolus à rejeter le projet de loi. Par ailleurs, l'ancien ministre ne se prive pas de critiquer « le faste et l'ostentation » avec lesquels sont organisées les visites officielles de chefs d'Etat ou de gouvernement étrangers au début des années 1960, estimant qu'ils « rappellent trop Compiègne et les fastes de l'Empire prêt à s'écrouler » (séance du 14 novembre 1961).

André Maroselli vote les pouvoirs spéciaux au Gouvernement pour ramener l'ordre en Algérie au lendemain de la semaine des barricades (3 février 1960), approuve la réforme des régimes matrimoniaux (11 mai 1965) comme la légalisation de la contraception médicamenteuse (5 décembre 1967).

L'ancien ministre, qui a pris quelque distance avec la Parti radical, sollicite le renouvellement de son mandat sénatorial le 22 septembre 1968. Victime d'une forme d'usure du pouvoir après presque 40 ans de vie publique, André Maroselli est battu dès le 1^er tour (388 voix sur 857) par le maire de Villersexel, Michel Miroudot, colistier du sortant Henri Prêtre. La maladie l'éloigne ensuite de sa ville de Luxueil-les-Bains, où il ne revient que pour mourir.

Son fils Jacques, député de la Haute-Saône de 1967 à 1968, lui succède à la mairie de Luxeuil-les-Bains. André Maroselli était grand officier de la Légion d'honneur.