État civil :
Né le 19 février 1831
Décédé le 23 février 1900
Profession :
Commerçant
Département :
Jura
IIIème République

Ancien sénateur de la IIIe République

Elu le 3 janvier 1897
Fin de mandat le 9 février 1897 ( Démissionnaire )

1889-1940  (Extrait du «Jean Jolly»)

1889-1940

BOURGEOIS (JEAN - BAPTISTE), dit BOURGEOIS-DU-JURA, né le 19 février 1831 à Roubaix (Nord), mort le 23 février 1900 à Paris.

Député du Jura de 1885 à 1897. Sénateur du Jura en 1897. Député du Jura de 1897 à 1900. (Voir première partie de la biographie dans ROBERT ET GOUGNY, Dictionnaire des Parlementaires, t. 1, p. 442.)

Réélu aux élections générales du 22 septembre 1889, au premier tour de scrutin, dans la circonscription de Dole par 8.806 voix contre 7.363 à M. Picot d'Aligny, il appartint à diverses commissions. D'une inlassable activité, il participa à un nombre considérable de débats, parmi lesquels on peut citer : la modification du tarif général des douanes (1890); la réforme de l'impôt des prestations (1892 et 1893) ; le déclassement des routes nationales, l'impôt sur les opérations de bourse (1993) ; en outre il interpella le Gouvernement sur la convention monétaire du 31 décembre 1885 (1889), sur la dénonciation des traités de commerce (1891), sur la nécessité de dénoncer la convention monétaire de 1885 avec la Grèce, la Suisse, l'Italie et la Belgique (1892).

Il fut réélu au premier tour de scrutin aux élections générales du 20 août 1893 par 8.337 voix contre 7.210 à M. Bolle-Besson. Membre de la Commission de contrôle de la circulation monétaire, il manifesta la même activité, déposant plusieurs propositions de loi concernant principalement les impôts, et prenant part a diverses discussions, notamment sur : la prise en considération de son projet de résolution relatif à la révision de la constitution, l'arrangement monétaire du 15 septembre 1893 entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse (1894), là patente des grands magasins, l'impôt sur les primes d'assurances (1894), la modification du tarif général des douanes, le budget des travaux publics de l'exercice 1896 (1895), les contributions directes et les taxes d'octroi sur les boissons hygiéniques (1897), là réforme des patentes (1898). Elu sénateur du Jura au renouvellement du 3 janvier 1897 au troisième tout de scrutin, par 401 voix sur 855 votants, mais cette élection ayant été contestée, en vain d'ailleurs, il démissionna le 9 février, alors qu'il venait d'être admis. Il se représenta aux élections législatives du 8 mai 1898 où il retrouva son siège de député au premier tour de scrutin, par 8.069 voix contre 8.017 à M. Léculier.

Membre de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales, il déposa une proposition de loi tendant à accorder une allocation aux titulaires de diverses médailles, mais n'aborda plus la tribune. Sa santé le tint éloigné du Palais-Bourbon pendant quelques mois, et à la séance du 23 février 1900, le Président Paul Deschanel annonçait son décès à la Chambre et prononçait son éloge funèbre. Après avoir retracé la carrière du disparu, il rendit hommage au député qui « avait conquis la sympathie et l'estime unanimes de la Chambre par son caractère droit, par la constance et la fermeté de ses convictions, par sa parfaite courtoisie. » Il était mort le même jour à Paris, âgé de 69 ans.

Extrait du « Dictionnaire des Parlementaires français », Jean Jolly (1960/1977)

Extrait de la table nominative

Résumé de l'ensemble des travaux parlementaire
de Jean BOURGEOIS

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