M. Max Brisson. Non, il n’y a pas de racistes sur ces travées. (M. Thomas Dossus s’exclame.) Vous pouvez chercher, vous n’en trouverez pas !
En revanche, nous avons défendu une vision beaucoup plus décentralisée de l’école, organisée de manière différente et rompant avec une logique certes honorable et respectable, mais que notre pays ne saurait accepter plus longtemps. Nous ne pouvons plus continuer à consacrer autant de moyens, même s’ils sont nécessaires, sans obtenir de résultats. Voilà l’idée !
Face à la dégradation de nos résultats, nous avons proposé quelques pistes afin de mettre un terme à cette logique. Elles ont été rejetées par une partie de l’hémicycle, comme on pouvait s’y attendre. Quoi qu’il en soit, nous sommes néanmoins parvenus à certains consensus. M. le ministre a également donné quelques orientations intéressantes dont nous aimerions débattre de nouveau dans cet hémicycle.
Madame Brulin, cette proposition de loi n’est pas le faux nez d’un texte gouvernemental. J’espère que vous êtes rassurée sur ce point. En revanche, un certain nombre de pistes ébauchées par le Gouvernement méritent d’être examinées de plus près, car elles paraissent aller dans le bon sens, même si j’aurais souhaité moins d’amendements de suppression de sa part…
Mme le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. Jacques Grosperrin, rapporteur. Je remercie Max Brisson d’avoir déposé cette proposition de loi qui a suscité des engouements, même si nous ne sommes pas tous d’accord.
Je salue l’ensemble des sénateurs présents ce soir, qui ont su concilier rapidité des débats et utilité. Je remercie également M. le ministre. Il était important que le Sénat puisse l’entendre ce soir, à un moment un peu trouble dans l’histoire de notre République.
Enfin, je remercie notre présidente de séance, qui a su gérer ce soir nos débats d’une main de maître.
Mme le président. La parole est à M. Julien Bargeton, pour explication de vote.
M. Julien Bargeton. Que les choses soient claires, le RDPI votera contre cette proposition de loi. Certains lui reprochent d’être une commande du Gouvernement quand d’autres déplorent le nombre d’amendements de suppression déposés par le Gouvernement : la contradiction est évidente ! Par ailleurs, notre groupe a voté contre quasiment tous les articles.
M. Michel Savin. Comme la gauche !
M. Julien Bargeton. C’est une chose de parler de pistes de travail, mais il faut de la clarté. Notre vote sera bien défavorable, ce qui ne nous empêche pas, par ailleurs, de dire ce que nous pensons de tel ou tel sujet.
Mme le président. Personne ne demande plus la parole ?…
Je mets aux voix, dans le texte de la commission, modifié, l’ensemble de la proposition de loi pour une école de la liberté, de l’égalité des chances et de la laïcité.
J’ai été saisie d’une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
(Le scrutin a lieu.)
Mme le président. Personne ne demande plus à voter ?…
Le scrutin est clos.
J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
(Mmes et MM. les secrétaires constatent le résultat du scrutin.)
Mme le président. Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 271 :
| Nombre de votants | 344 |
| Nombre de suffrages exprimés | 338 |
| Pour l’adoption | 220 |
| Contre | 118 |
Le Sénat a adopté. (Applaudissements sur des travées du groupe Les Républicains. – M. le rapporteur applaudit également.)
8
Ordre du jour
Mme le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée aujourd’hui, mercredi 12 avril 2023 :
À quinze heures :
Questions d’actualité au Gouvernement.
À seize heures trente et le soir :
Débat d’actualité sur le thème « Impacts économique, social et politique de l’intelligence artificielle générative » ;
Proposition de résolution, en application de l’article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux membres des forces de l’ordre déployées sur tout le territoire national, présentée par M. Bruno Retailleau et les membres du groupe Les Républicains, M. Hervé Marseille et plusieurs de leurs collègues (texte n° 479, 2022-2023) ;
Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (texte de la commission n° 497, 2022-2023) ;
Débat sur la pollution lumineuse.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 12 avril 2023, à une heure quarante.)
Pour le Directeur des comptes rendus du Sénat,
le Chef de publication
FRANÇOIS WICKER