Sommaire
Présidence de M. Georges Patient
Secrétaires :
M. Pierre Cuypers, Mme Patricia Schillinger.
2. Modification de l’ordre du jour
3. Communication relative à une commission mixte paritaire
4. Code mondial antidopage et lutte contre le dopage. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi
Discussion générale :
Mme Elsa Schalck, rapporteure de la commission de la culture
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 2 rectifié ter de M. Claude Kern. – Retrait.
Amendement n° 3 rectifié de M. Jean-Jacques Lozach. – Retrait.
Amendement n° 1 rectifié bis de M. Michel Savin. – Retrait.
Adoption définitive de l’article unique du projet de loi.
Suspension et reprise de la séance
6. Ratification de diverses ordonnances pour faire face à l’épidémie de covid-19. – Adoption définitive en procédure accélérée d’un projet de loi dans le texte de la commission
Discussion générale :
M. Bernard Delcros, rapporteur de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Articles additionnels après l’article 1er
Amendement n° 1 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.
Amendement n° 3 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.
Articles 1er bis, 2 et 3 – Adoption.
Articles additionnels après l’article 3
Amendement n° 7 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.
Amendement n° 4 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.
Amendement n° 5 rectifié de M. Pascal Savoldelli. – Rejet par scrutin public n° 81.
Article additionnel après l’article 3 bis
Amendement n° 8 de la commission. – Retrait.
Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission.
Suspension et reprise de la séance
7. Réforme du courtage. – Adoption en procédure accélérée d’une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Discussion générale :
M. Jean-François Husson, rapporteur de la commission des finances
Clôture de la discussion générale.
Amendement n° 7 de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 3 du Gouvernement. – Rejet.
Amendement n° 5 de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Amendement n° 4 de Mme Catherine Dumas. – Retrait.
Adoption de la proposition de loi dans le texte de la commission, modifié.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
8. Renouvellement des conseils départementaux et régionaux. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Discussion générale :
M. Philippe Bas, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Suspension et reprise de la séance
9. Code de la justice pénale des mineurs. – Adoption définitive des conclusions modifiées d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Discussion générale :
Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice
Clôture de la discussion générale.
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Amendement n° 1 du Gouvernement. – Réservé.
Amendement n° 2 du Gouvernement. – Réservé.
Adoption définitive du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire, modifié.
10. Ordre du jour