Sommaire
Présidence de M. gérard larcher
3. Convocation de la conférence des présidents
4. Photographie officielle du Sénat
compte rendu intégral
Présidence de M. gérard larcher
1
Procès-verbal
M. le président. Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le procès-verbal est adopté sous les réserves d’usage.
2
Désignation des membres de la commission des affaires européennes et des membres de deux commissions spéciales
M. le président. L’ordre du jour appelle la désignation des membres de la commission des affaires européennes, de la commission spéciale « lutte contre le système prostitutionnel » et de la commission spéciale « délimitation des régions ».
Les listes de candidats ont été publiées.
Commission des affaires européennes
(36 membres)
MM. Pascal Allizard, Michel Billout, Jean Bizet, Éric Bocquet, Philippe Bonnecarrère, Gérard César, René Danesi, Michel Delebarre, Mme Nicole Duranton, M. Jean-Paul Emorine, Mme Joëlle Garriaud-Maylam, M. André Gattolin, Mme Pascale Gruny, MM. Claude Haut, Jean-Jacques Hyest, Mme Fabienne Keller, MM. Claude Kern, Jean-René Lecerf, Jean-Yves Leconte, François Marc, Didier Marie, Mme Colette Mélot, MM. Michel Mercier, Robert Navarro, Louis Nègre, Georges Patient, Yves Pozzo di Borgo, Michel Raison, Daniel Raoul, André Reichardt, Jean-Claude Requier, Alain Richard, Mme Patricia Schillinger, MM. Simon Sutour, Jean-Marc Todeschini, Richard Yung.
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
(37 membres)
M. Michel Amiel, Mmes Delphine Bataille, Esther Benbassa, M. Jacques Bigot, Mmes Annick Billon, Maryvonne Blondin, Agnès Canayer, Laurence Cohen, MM. Roland Courteau, Jean-Patrick Courtois, Mme Catherine Deroche, M. Jacky Deromedi, Mme Élisabeth Doineau, MM. Michel Forissier, Bernard Fournier, Mmes Catherine Génisson, Éliane Giraud, Colette Giudicelli, M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Brigitte Gonthier-Maurin, M. Alain Gournac, Mmes Pascale Gruny, Sophie Joissains, Chantal Jouanno, Christiane Kammermann, Claudine Lepage, M. Roger Madec, Mmes Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, MM. Alain Milon, Jean-Claude Requier, Gérard Roche, Michel Savin, Simon Sutour, Mme Catherine Troendlé, MM. Jean-Pierre Vial, Richard Yung.
Commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
(37 membres)
MM. Philippe Adnot, Philippe Bas, Mme Nicole Bonnefoy, MM. Yannick Botrel, François-Noël Buffet, Michel Canevet, Bernard Cazeau, Philippe Dallier, Ronan Dantec, Dominique de Legge, Henri de Raincourt, Éric Doligé, Christian Favier, Jean Germain, Jacques Gillot, Charles Guené, Jean-Jacques Hyest, Mme Sophie Joissains, MM. Philippe Kaltenbach, Roger Karoutchi, Claude Kern, Bernard Lalande, Michel Le Scouarnec, Gérard Longuet, Michel Mercier, Jacques Mézard, Mme Marie-Françoise Perol-Dumont, MM. Jean-Pierre Raffarin, Bruno Retailleau, Alain Richard, René-Paul Savary, Bruno Sido, Jean-Pierre Sueur, Henri Tandonnet, Mme Catherine Troendlé, MM. René Vandierendonck, Yannick Vaugrenard.
Conformément à l’article 8 du règlement et comme nous en sommes convenus hier soir, ces listes seront de plein droit ratifiées s’il n’y a pas d’opposition dans le délai d’une heure.
Afin de se constituer, ces commissions pourront se réunir :
- à 15 heures 45, pour la commission spéciale « Délimitation des régions » ;
- à 16 heures 15, pour la commission des affaires européennes ;
- et à 16 heures 45, pour la commission spéciale « Lutte contre le système prostitutionnel ».
3
Convocation de la conférence des présidents
M. le président. La conférence des présidents se réunira aujourd’hui, à 17 heures 15.
4
Photographie officielle du Sénat
M. le président. Mes chers collègues, nous voici réunis pour le moment le plus difficile de nos trois années, c'est-à-dire pour la traditionnelle photographie panoramique des sénateurs, dite « photographie officielle du Sénat dans l’hémicycle ».Il s’agit de prendre une série de photographies qui seront ensuite assemblées par ordinateur.
Je vous demanderai de suivre les recommandations techniques de la direction de la communication afin que la « photo de famille » soit réussie.
Il va être procédé à la photographie officielle du Sénat. (Il est procédé à la photographie officielle du Sénat.)
5
Ordre du jour
M. le président. Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 14 octobre 2014 :
Le matin :
- Lecture des conclusions de la conférence des présidents ;
- Questions orales.
L’après-midi :
- Suite des travaux en séance plénière.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
(La séance est levée à quatorze heures quarante.)
Le Directeur du Compte rendu intégral
FRANÇOISE WIART