Sommaire
Présidence de M. Jean-Pierre Bel
Secrétaires :
Mmes Michelle Demessine, Marie-Noëlle Lienemann.
1. Ouverture de la seconde session extraordinaire de 2013-2014
5. Remplacement d’un sénateur décédé
6. Démission et remplacement d’un sénateur
8. Fin de mission d’un sénateur
9. Politique générale. - Lecture d’une déclaration du Gouvernement
M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
10. Décisions du Conseil constitutionnel
11. Communication d’un avis sur un projet de nomination
12. Demande d’un avis sur un projet de nomination
13. Communication d’avis du Congrès de la Nouvelle-Calédonie
14. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen de projets de loi
15. Caducité de questions orales avec débat
17. Ordre du jour