Sommaire
1. Installation du bureau d’âge
2. Ouverture de la session ordinaire de 2011-2012
3. Liste des sénateurs proclamés élus
4. Allocution de M. le président d’âge
5. Élection du président du Sénat
M. le président.
Suspension et reprise de la séance
Premier tour du scrutin.
Suspension et reprise de la séance
Élection de M. Jean-Pierre Bel.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Bel
6. Allocution de M. le président du Sénat
7. Calendrier de la suite du renouvellement des instances du Sénat
8. Communication du Conseil constitutionnel
9. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité
10. Transmission des délibérations d’une assemblée régionale
12. Dépôt de rapports du Gouvernement
13. Ordre du jour