Sommaire
Présidence de M. Roland du Luart
Secrétaires :
Mme Christiane Demontès, M. Jean-Pierre Godefroy.
2. Déclaration de l’urgence d’un projet de loi
3. Communication audiovisuelle. – Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d’urgence
Amendement no 33 de la commission. – M. Michel Thiollière, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication.
Demande de vérification du quorum
MM. Jean-Pierre Bel, le président.
Suspension et reprise de la séance
M. le président.
Suspension et reprise de la séance
Amendement no 33 de la commission (suite). – MM. David Assouline, Michel Thiollière, rapporteur ; Ivan Renar. – Adoption.
Adoption de l'article modifié.
Mme Annie David, M. Jack Ralite, Mmes Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, MM. Pierre Fauchon, Hervé Maurey, David Assouline, Jean-Pierre Fourcade, Mme la ministre.
Amendements nos 356 de M. David Assouline, 34 rectifié de la commission et sous-amendements nos 87 rectifié de M. Joseph Kergueris, rapporteur, et 228 rectifié bis de M. Hervé Maurey ; amendements nos 357 et 362 de M. David Assouline ; amendements identiques nos 141 de M. Jack Ralite et 358 de M. David Assouline ; amendements identiques nos 142 de M. Jack Ralite et 233 de M. Hervé Maurey ; amendements nos 291 rectifié de Mme Marie-Christine Blandin, 367 de M. David Assouline, 88 et 89 de M. Joseph Kergueris, rapporteur pour avis ; amendements identiques nos 143 de M. Jack Ralite et 359 de M. David Assouline ; amendement no 360 de M. David Assouline. – M. David Assouline, Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; MM. Robert del Picchia, vice-président de la commission des affaires étrangères, en remplacement de M. Joseph Kergueris, rapporteur pour avis ; Hervé Maurey, Jean-Luc Fichet, Serge Lagauche, Ivan Renar, Claude Bérit-Débat, Jack Ralite, Yves Pozzo di Borgo, Mme Marie-Christine Blandin, M. Jean-Jacques Mirassou, Mme Annie David, M. David Assouline, Mme Catherine Tasca. – Retrait des amendements nos 88 et 89.
Renvoi de la suite de la discussion.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Gérard Larcher
4. Situation au Proche-Orient. – Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat
M. le président.
MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes ; Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères.
MM. Yves Pozzo di Borgo, Michel Billout, Christian Cambon, Jean-Pierre Chevènement, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Philippe Richert, Aymeri de Montesquiou, Mme Josette Durrieu, M. Christophe-André Frassa, Mmes Bariza Khiari, Alima Boumediene-Thiery.
MM. le ministre, le président de la commission.
Clôture du débat.
7. Dépôt d'un rapport d'information
8. Dépôt d'avis