Sommaire
Présidence de M. Christian Poncelet
2. Candidatures à une commission mixte paritaire
3. Souhaits de bienvenue à une délégation du Sénat de la République démocratique du Congo
4. Politique étrangère de la France. – Débat organisé à l'initiative d'une commission.
MM. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères ; Robert Hue, Aymeri de Montesquiou, Yves Pozzo di Borgo, Didier Boulaud.
5. Nomination de membres d'une commission mixte paritaire
PRÉSIDENCE DE M. Roland du Luart
6. Politique étrangère de la France. – Suite d’un débat organisé à l'initiative d’une commission.
M. Robert del Picchia, Mme Nathalie Goulet, MM. Jean-Louis Carrère, Adrien Gouteyron, Jacques Blanc, Jean-Guy Branger, Mme Joëlle Garriaud-Maylam.
M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
Clôture du débat.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Philippe Richert
7. Insertion sociale et professionnelle des jeunes en difficulté au sein des institutions de la défense. – Adoption définitive d'un projet de loi.
Discussion générale : MM. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants ; André Dulait, rapporteur de la commission des affaires étrangères ; François Trucy, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Mmes Gisèle Gautier, Michelle Demessine.
M. le secrétaire d'État.
Clôture de la discussion générale.
Articles 1er à 3 quater, 4, 4 bis, 5, 5 bis, 6 et 7. – Adoption
M. André Rouvière.
Adoption définitive du projet de loi.
9. Transmission d'un projet de loi
10. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution
12. Dépôt d’un rapport d'information
13. Ordre du jour