sommaire
PRÉSIDENCE DE M. Serge Vinçon
2. Décès d'une ancienne sénatrice
Recours par les offices de tourisme aux contrats à durée déterminée d'usage pour l'emploi des guides
Question de M. Louis Souvet. - MM. François Goulard, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer ; Louis Souvet.
Avenir du site industriel d'Imphy Alloys SA
Question de M. René-Pierre Signé. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; René-Pierre Signé.
Frais liés au recouvrement de la fiscalité locale
Question de M. Jean-Claude Carle. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Jean-Claude Carle.
Avenir des petites entreprises artisanales et commerciales en milieu rural
Question de M. Jean Boyer. - MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Jean Boyer.
Conséquences du séisme du 22 février 2003
Question de M. Daniel Reiner. - Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes ; M. Daniel Reiner.
Projet d'installation du TGI de Paris sur les sites de l'Hôtel Dieu et de Saint-Vincent de Paul
Question de Mme Nicole Borvo. - Mmes Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes ; Nicole Borvo.
Situation des étudiants en sciences et techniques des activités physiques et sportives (STAPS)
Question de Mme Hélène Luc. - Mmes Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes ; Hélène Luc.
Conséquences de la grève des hydrogéologues agréés
Question de M. Bernard Piras. - Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Bernard Piras.
Manque de moyens dans le domaine de la santé publique dans le Nord-Pas-de-Calais
Question de M. Yves Coquelle. - Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées ; M. Yves Coquelle.
4. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire de Nouvelle Zélande
Question de M. Georges Mouly. - Mme Tokia Saïfi, secrétaire d'Etat au développement durable ; M. Georges Mouly.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Christian Poncelet
6. Énergie. - Débat sur une déclaration du Gouvernement
M. le président.
MM. Nicolas Sarkozy, ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Jean-Paul Emorine, au nom de la commission des affaires économiques ; Marcel Deneux.
7. Souhaits de bienvenue à M. Andréas Khol, président du Conseil national autrichien
8. Énergie. - Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement
M. Henri Revol, Mme Marie-France Beaufils.
PRÉSIDENCE DE M. Jean-Claude Gaudin
MM. Roland Courteau, Yves Détraigne, Jacques Valade, Jean-Pierre Godefroy, Ladislas Poniatowski, Jean-Pierre Plancade, Bruno Sido, Jean-Pierre Vial.
PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer
M. Jean Bizet.
9. Souhaits de bienvenue à une délégation du Qatar
10. Énergie. - Suite d'un débat sur une déclaration du Gouvernement
M. Jacques Blanc.
MM. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie ; Roland Courteau.
Clôture du débat.
11. Communication relative à une commission mixte paritaire
12. Dépôt d'une question orale avec débat
14. Dépôt de rapports d'information
15. Dépôts rattachés pour ordre au procés-verbal de la séance du 15 avril 2004
16. Ordre du jour