SEANCE DU 15 OCTOBRE 2002
DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de :
- M. Jean François-Poncet comme membre de la commission des affaires
culturelles ;
- M. André Vallet comme membre de la commission des affaires étrangères, de la
défense et des forces armées ;
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et leur nomination aura lieu conformément
à l'article 8 du règlement.
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