SEANCE DU 31 JANVIER 2002
DROITS DES MALADES
Suite de la discussion d'un projet de loi
déclaré d'urgence
M. le président.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi (n° 4, 2001-2002),
adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif aux
droits des malades et à la qualité du système de santé. Rapport n° 174
(2001-2002) et avis n° 175 (2001-2002).
Je rappelle que la discussion générale a été close.
Nous passons à la discussion des articles.
M. Nicolas About,
président de la commission des affaires sociales.
Je demande la
parole.
M. le président.
La parole est à M. le président de la commission.
M. Nicolas About,
président de la commission des affaires sociales.
Compte rendu du dépôt,
par Mme Demessine, d'un sous-amendement à un amendement de la commission, je
demande une courte suspension de séance pour permettre à la celle-ci de
l'examiner.
M. le président.
Le Sénat va, bien sûr, accéder à votre demande.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à neuf heures trente-cinq, est reprise à neuf heures
quarante-cinq.)