SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2001
ERRATUM
au compte rendu intégral de la séance du 6 novembre 2001
CORSE
Page 4695, 1re colonne, lire comme suit les 4e et 5e alinéas :
«
M. Michel Dreyfus-Schmidt.
Celle de M. Le Pensec aussi !
«
M. Jacques Blanc.
... j'ai entendu notre ami Jean-Pierre Raffarin, notre ami Josselin de Rohan,
notre ami José Balarello, j'ai entendu M. Daniel Hoeffel, et, nulle part, je
n'ai perçu cette crainte de ne pas voir respecter une certaine différence.
« Je suis donc un peu déçu par l'intervention de M. Le Pensec. »
NOMINATIONS DE RAPPORTEURS
COMMISSION DES AFFAIRES ÉCONOMIQUES
M. Jean Bizet a été nommé rapporteur du projet de loi n° 362(2000-2001) de
ratification de l'ordonnance n° 2001-321 du 11 avril 2001 relative à la
transposition de directives communautaires et à la mise en oeuvre de certaines
dispositions du droit communautaire dans le domaine de l'environnement.
M. Philippe Leroy a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 113
(1999-2000) de M. Georges Othily modifiant le code forestier et portant
diverses mesures spécifiques à la forêt de Guyane.
M. Christian Gaudin a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 139
(1999-2000) de M. Gérard Le Cam et plusieurs de ses collègues tendant à
instaurer un coefficient multiplicateur entre le prix d'achat et le prix de
vente des fruits et légumes périssables non stockables en cas de crise
conjoncturelle.
M. Charles Revet a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 160
(1999-2000) de M. Jean-Paul Hugot et plusieurs de ses collègues relative à
l'amélioration de la connaissance et de l'aménagement du sous-sol.
M. Christian Gaudin a été nommé rapporteur de la proposition de résolution n°
221 (1999-2000) de M. Louis Le Pensec sur la proposition de règlement du
Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 404/93 portant organisation commune des
marchés dans le secteur de la banane (n° E 1353).
M. Jean-François Le Grand a été nommé rapporteur de la proposition de loi n°
287 (2000-2001) de M. Jean-François Le Grand relative à l'implantation des
éoliennes et à la protection de l'environnement.
M. Jean-Pierre Raffarin a été nommé rapporteur de la proposition de loi n° 436
(2000-2001) de M. Jean-Pierre Raffarin et plusieurs de ses collègues relative à
la sécurité des piscines.