SEANCE DU 6 NOVEMBRE 2001
NOMINATION
D'UN MEMBRE D'UNE COMMISSION
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe des Républicains et Indépendants a présenté
une candidature pour la commission des affaires sociales.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame M. Joël
Billard membre de la commission des affaires sociales à la place laissée
vacante par Martial Taugourdeau, décédé.
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