SEANCE DU 19 JUIN 2001
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au mercredi 20 juin 2001 :
A dix heures :
1. Suite du débat d'orientation budgétaire.
Aucune inscription de parole dans le débat n'est plus recevable.
A quinze heures et, éventuellement, le soir :
2. Discours du président du Sénat.
3. Discussion de la proposition de loi (n° 303, 2000-2001), adoptée par
l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, portant amélioration de la
couverture des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les
maladies professionnelles. - Rapport (n° 372, 2000-2001) de M. Bernard
Seillier, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Délai limite
pour les inscriptions de parole
et pour le dépôt des amendements
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits du
conjoint survivant (n° 224, 2000-2001) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 20 juin 2001, à dix-sept heures.
Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale en nouvelle lecture, portant diverses dispositions d'ordre social,
éducatif et culturel (n° 376, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 22 juin 2001, à dix-sept
heures.
Deuxième lecture de la proposition de la loi, adoptée avec modifications par
l'Assemblée nationale en deuxième lecture, relative à la lutte contre les
discriminations (n° 256, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : vendredi 22 juin 2001, à dix-sept
heures.
Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée
nationale en deuxième lecture, de modernisation sociale (n° 384, 2000-2001)
;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 25 juin 2001, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 25 juin 2001, à dix-sept
heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant la ratification du
traité de Nice modifiant le traité de l'Union européenne, les traités
instituant les Communautés européennes et certains actes connexes (n° 373,
2000-2001) ;
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mercredi 27 juin 2001, à dix-sept heures.
Deuxième lecture, sous réserve de sa transmission, de la proposition de loi
organique relative aux lois de finances (AN, n° 3139) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 juin 2001, à dix-sept
heures.
Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale avec
modifications en nouvelle lecture, portant règlement définitif du budget 1998
(n° 365, 2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 juin 2001, à dix-sept
heures.
Deuxième lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en
deuxième lecture, portant règlement définitif du budget 1999 (n° 366,
2000-2001) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 27 juin 2001, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 20 juin 2001, à une heure.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON