SEANCE DU 14 JUIN 2001
DÉMISSION DE MEMBRES DE COMMISSIONS
ET CANDIDATURES
M. le président.
J'ai reçu avis de la démission de M. Jacques Machet comme membre de la
commission des affaires sociales et de celle de M. Gérard Dériot, comme membre
de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage
universel, du règlement et d'administration générale.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et les nominations auront lieu
conformément à l'article 8 du règlement.
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