SEANCE DU 8 FEVRIER 2001
ORGANISME EXTRAPARLEMENTAIRE
COMMISSION NATIONALE D'INFORMATION
SUR LES FARINES ANIMALES
M. le président du Sénat a désigné, le 6 février 2001, M. Jean Bizet pour siéger au sein de la Commission nationale d'information sur les farines animales.
REMPLACEMENT D'UN SÉNATEUR
Conformément aux articles LO 325 et LO 179 du code électoral, M. le ministre de l'intérieur a fait connaître à M. le président du Sénat qu'en application de l'article LO 319 du code électoral M. Pierre Guichard est appelé à remplacer, à compter du 8 février 2001, en qualité de sénateur du Jura, M. Pierre Jeambrun, décédé le 7 février 2001.
MODIFICATION AUX LISTES
DES MEMBRES DES GROUPES
SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE
(8 au lieu de 7)
Ajouter le nom de M. Pierre Guichard.