SEANCE DU 16 JANVIER 2001
MOTION D'ORDRE
M. le président.
Je vous rappelle, mes chers collègues, que, cet après-midi, nous commençons la
discussion de la proposition de loi organique modifiant la date d'expiration
des pouvoirs de l'Assemblée nationale.
Compte tenu du nombre significatif d'orateurs inscrits dans la discussion
générale, je vous propose, en accord avec tous les présidents de groupes,
d'entendre, après le ministre et la commission, le premier orateur de chaque
groupe et, ensuite, tous les autres orateurs dans l'ordre de leur
inscription.
Il n'y a pas d'observation ?...
Il en est ainsi décidé.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à douze heures vingt, est reprise à seize heures dix,
sous la présidence de M. Christian Poncelet.)