SEANCE DU 10 OCTOBRE 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS
M. le président.
Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour
la commission des finances et une candidature pour la commission des lois.
Le délai prévu par l'article 8 du règlement est expiré.
La présidence n'a reçu aucune opposition.
En conséquence, je déclare ces candidatures ratifiées et je proclame :
- M. Claude Lise, membre de la commission des finances, du contrôle budgétaire
et des comptes économiques de la nation, en remplacement de M. Marcel Charmant,
démissionnaire ;
- M. Marcel Charmant, membre de la commission des lois constitutionnelles, de
législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale,
en remplacement de M. Claude Lise, démissionnaire.
Mes chers collègues, l'ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons
maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à seize heures.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à onze heures cinquante, est reprise à seize heures dix,
sous la présidence de M. Jacques Valade.)