Séance du 29 juin 2000
DÉPÔT DE RAPPORTS D'INFORMATION
M. le président.
J'ai reçu de M. Jean Bizet un rapport d'information fait au nom de la
délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le
codex
alimentarius.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 450 et distribué.
J'ai reçu de MM. Philippe Nachbar et Philippe Richert un rapport d'information
fait au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission
d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la Bibliothèque nationale
de France.
Le rapport d'information sera imprimé sous le n° 451 et distribué.
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