Séance du 28 juin 2000
NOMINATION DE MEMBRES
DE COMMISSIONS PERMANENTES
Dans sa séance du mercredi 28 juin 2000, le Sénat a nommé :
M. Philippe Labeyrie membre de la commission des affaires culturelles, en
remplacement de Mme Claire-Lise Campion, démissionnaire ;
Mme Claire-Lise Campion membre de la commission des affaires sociales, en
remplacement de M. Philippe Labeyrie, démissionnaire.
NOMINATION DU BUREAU
D'UNE MISSION COMMUNE D'INFORMATION
Dans sa séance du mercredi 28 juin 2000, la mission commune d'information
chargée d'étudier l'ensemble des questions liées à l'expatriation des
compétences, des capitaux et des entreprises a procédé à la nomination de son
bureau, qui est ainsi constitué :
Président :
M. Denis Badré ;
Vice-présidents :
MM. Robert Del Picchia, Marc Massion, André
Vallet.
Secrétaires :
Mme Marie-Claude Beaudeau, M. Philippe Adnot.
Rapporteur :
M. André Ferrand.
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON