Séance du 12 décembre 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi de finances pour 2000.
- Suite de la discussion d'un projet de loi (p.
1
).
Education nationale, recherche et technologie
(suite)
I. - Enseignement scolaire (p.
2
)
MM. Jacques-Richard Delong, rapporteur spécial de la commission des finances ; André Maman, en remplacement de M. Jean Bernadaux, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement scolaire ; Mme Hélène Luc, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, pour l'enseignement technique ; MM. Pierre Martin, Jean-Claude Carle, Georges Othily.
Suspension et reprise de la séance (p. 3 )
PRÉSIDENCE DE M. GÉRARD LARCHER
MM. Serge Lagauche, André Maman, Mme Hélène Luc, MM. René-Pierre Signé, André
Ferrand.
MM. Claude Allègre, ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la
technologie ; André Ferrand, Mme Ségolène Royal, ministre délégué chargé de
l'enseignement scolaire.
Crédits du titre III (p. 4 )
M. le rapporteur spécial, Mmes Nicole Borvo, le ministre.
Rejet des crédits par scrutin public.
Crédits des titres IV à VI. - Rejet (p. 5 )
3. Ordre du jour (p. 6 ).