Séance du 2 décembre 1999
MODIFICATION DE L'ORDRE DU JOUR
M. le président.
M. le président du Sénat a reçu de M. le ministre des relations avec le
Parlement une lettre en date de ce jour par laquelle le Gouvernement inscrit en
tête de l'ordre du jour de la séance du mercredi 15 décembre, à quinze heures,
les conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi
portant diverses mesures relatives aux activités physiques et sportives, qui
avaient été inscrites précédemment le mardi 21 décembre.
Acte est donné de cette communication.
L'ordre du jour des séances du mercredi 15 décembre et du mardi 21 décembre
est modifié en conséquence.
L'ordre du jour de la séance du mercredi 15 décembre s'établit donc comme suit
:
A quinze heures et, éventuellement, le soir : - conclusions de la commission
mixte paritaire portant diverses mesures relatives aux activités physiques et
sportives ;
- nouvelle lecture du projet de loi relatif à la réduction négociée du temps
de travail.
Avant d'aborder le point suivant de l'ordre du jour, nous allons interrompre
nos travaux pendant quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures trente-cinq, est reprise à seize heures
cinquante.)